Les règlements d’urbanisme courants tendent à faciliter le covoisinage et à uniformiser le paysage urbain.
La liste vous permet de visualiser rapidement les principaux règlements municipaux.
- Abris tempo
- Entretien de fossé
- Nuisances
- Stationnement
- Véhicules lourds et récréatifs
- Vente de garage
La liste vous permet de visualiser les règlements d’urbanisme dans son ensemble :
- Plan d’urbanisme – mise à jour 24 novembre 2016
- Règlement de zonage – mise à jour 24 novembre 2016
- Règlement de lotissement – mise à jour 8 novembre 2016
- Règlement de permis et de certificats – mise à jour 5 octobre 2016
- Règlement aux plans d’implantation et d’intégration architecturale (PIIA) – mise à jour novembre 2014
- Règlement de construction – mise à jour 3 février 2015
Veuillez noter qu’il s’agit d’une compilation administrative des règlements d’urbanisme de la Municipalité et qu’il est possible que certaines modifications soient en cours. Celle-ci ne remplace en aucun cas les règlements originaux et les règlements de modification ainsi que l’analyse d’une demande par l’inspectrice en bâtiment.
Pour toutes informations en lien avec les règlements d’urbanisme, veuillez communiquer avec l’inspecteur en bâtiment et environnement au 450 467-3456, poste 233 ou via courriel à inspecteur@msjb.qc.ca.